U prossimu cunsigliu municipali si farà l’11 di dicembri in Casa Cumuna à 6 ori di sera
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La réunion du conseil municipal se tiendra le jeudi 11 décembre 2025 à 18h00 en séance publique afin d’examiner l’ordre du jour suivant :
1 – Dénomination d’un espace public du nom de « Promenade Pape François ».
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 – Attribution d’une subvention annuelle, une subvention exceptionnelle à l’association ACA Football et signature d’une convention triennale 2026-2028
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Co rapporteur: Madame Aurelia Massei, adjointe déléguée
3 – Mise à disposition temporaire d’une tribune amovible au profit de l’association ACA football
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Co rapporteur: Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
4 – Attribution d’une subvention annuelle, une subvention exceptionnelle à l’association GFCA Football et signature d’une convention triennale 2026-2028
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Co rapporteur: Madame Aurelia Massei, adjointe déléguée
5 – Ecoquartier de la Miséricorde approbation d’une convention avec l’Etat, la SPL Ametarra et le Cerema portant sur une mission d’appui en ingénierie
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
6 – Présentation du rapport d’observations définitives de la chambre Régionale des comptes relatif à la SPL Ametarra
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
7 – Modification des statuts de la SPL Ametarra – création d’une branche « énergie » en charge de l’étude et du développement de réseaux de chaleurs urbains sur le territoire du Pays Ajaccien
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Co-rapporteur: Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
8 – Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2026
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
9 – Convention d’exploitation pour un site de production photovoltaïque en toiture d’un bâtiment communal
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
10 – Approbation du principe de transfert de gestion du bâtiment du Conservatoire au syndicat Mixte Henri Tomasi
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
11 – Attribution de la concession de Service Public pour l’exploitation du Centre d’Enseignement et de Ressources Musicales Numériques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
12 – Attribution d’une subvention annuelle à l’association Filu d’Amparera et signature d’une convention triennale 2026-2028
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
13 – Création du Jeune Ballet Ajaccien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
14 – Aide financière en investissement pour des travaux de rénovation à l’Aghja
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
15 – Convention de partenariat animation en réalité virtuelle bibliothèque Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
16 – Programme animations 2026 réseau bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
17 – Programmation 2026 Palais Fesch-Musée des Beaux-Arts et du label VPAH (Ville et Pays d’Art et d’Histoire)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
18 – Complément de programmation en spectacle vivant saison 2025/2026
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
19 – Autorisation de demande de subventions d’investissements pour la direction du Patrimoine
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
20 – Subvention pour le renouvellement du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
21 – Demande de subvention pour la restauration, l’enrichissement et la valorisation du fonds ancien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
22 – Autorisation de demande de subventions d’investissements pour direction de la Culture
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
23 – Partenariat avec l’Office Intercommunal de Tourisme pour la commercialisation de visites de découverte de la Bibliothèque Patrimoniale Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
24 – Clôture du récolement décennal de la collection du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
25 – Autorisation à concourir au prix des Rubans du Patrimoine
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
26 – Convention de financement déficit d’exploitation de la distribution de gaz exercice 2025
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
27 – Approbation de la décision modificative N°2 de l’exercice 2025. Budget Principal Ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
28 – Décision modificative n°2 du Budget principal : Création et modification des Autorisations de programme (AP)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
29 – Création et révision des autorisations d’engagement de la décision modificative n°2 du budget principal 2025
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
30 – Adoption du budget supplémentaire du port Charles Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
31 – Conditions d’ouverture anticipée de crédits avant l’adoption du budget principal 2026
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
32 – Conditions d’ouverture anticipée de crédits d’investissement avant l’adoption du budget primitif de la régie des parkings 2026
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
33 – Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2026 de la régie à autonomie financière du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
34 – Modification du plan de financement du Conservatoire régional de musique Henri Tomasi – sollicitation FEDER & Fonds ETAT
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
35 – Nouvelle procédure de Délégation de Service Public pour l’exploitation du Tennis Club du Casone
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
36 – Nouvelles modalités de tarification des abonnements au regard des contraintes d’exploitation du parking Diamant
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
37 – Renouvellement de matériels sportifs pour les gymnases de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
38 – Avenant à la convention de mise en œuvre de l’ITI (Investissement Territorial Intégré)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
39 – Modification de la délibération n°2025-132 en date du 17 juillet 2025 relative à la garantie d’emprunt pour un prêt de 0.6 M€ pour la concession d’aménagement de Mezzana
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
40 – Modification du plan de financement de la délibération 2021_271, afférente aux travaux de jonction entre le Palais Fesch – musée des Beaux-Arts et la Chapelle Impériale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
41 – Programme de sécurisation et de confortement de la falaise Saint-Roch
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
42 – Sollicitation de financement pour les travaux du mur de soutènement Torreta
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
43 – Travaux de déplacement de bornes – Place Abbatucci –
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
44 – Délibération afférente au versement du fonds de concours de la CAPA pour la réalisation des travaux de rénovation des locaux Orange Diamant II
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
45 – Sollicitation des financements 2026 auprès des services de l’Etat
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
46 – Adoption d’un protocole transactionnel relatif au transport des œuvres des expositions temporaires de l’été 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
47 – Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Monsieur MARTINETTI Ange-Mathieu
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
48 – Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
49 – Création d’une voie de bus en site propre – Convention de subdélégation de maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien et la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
50 – Echange parcellaire entre la Ville d’Ajaccio et la SPL Ametarra – Conservatoire Henri Tomasi
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
51 – SPR site patrimoniale remarquable : Elaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Co rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
52 – Convention de partage des données des stations hydrométriques entre la Commune d’Ajaccio, la société CENEAU et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
53 – Individualisation de subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat-Copropriétés dégradées des Cannes et des Salines
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
54 – Avenant n°1 à la convention portant sur l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
55 – Modification de la Délibération n°2024/278 du 9 décembre 2024 ayant autorisé le Maire à signer 5 Conventions pour l’exploitation de stations de télémesure
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
56 – Plan Local d’Urbanisme d’Ajaccio – Modification simplifiée n° 1 Ecoquartier Finosello
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
57 – Plan Local d’Urbanisme d’Ajaccio – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 – Projet de STEP secteur Saint-Antoine
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Co rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
58 – Mise à disposition d’informations météorologiques entre Météo-France et la Commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
59 – Convention de servitudes au profit d’EDF SEI Corse sur la parcelle communale cadastrée section CK n°0017 Groupe Scolaire TINO ROSSI
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
60 – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association INIZIATIVA d’un local situé à AJACCIO
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
61 – Autorisation donnée au Maire d’Ajaccio de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Ligue Corse de Football (structure d’accueil).
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
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62 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
63 – Modification d’emplois permanents suite au Comité Social Territorial du 30 septembre 2025 et au Comité social territorial du 18 novembre 2025.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
64 – Modification de sept emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
65 – Modification des modalités de remboursement des frais de déplacements
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
66 – Modification du RIFSEEP pour les agents de la Mairie d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
67 – Modification du cout forfaitaire du télétravail
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
68 – Modification du régime indemnitaire des agents de la Filière POLICE – Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
69 – Nomination de 9 agents recenseurs
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
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70 – Festa di a lingua corsa in Aiacciu 2026
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
71 – Festivités de Noël 2025- City trail
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
72 – Programmation d’animations pour l’année 2026 des services de la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée